Conditions Générales de Vente

Afin de passer votre commande de portrait personnalisé, je vous remercie de me contacter ICI.

Je vous communique tout ce qu’il y a à savoir, de façon confidentielle, lors de nos échanges par email.

Chaque commande est précédée d’un devis.

Je demande un acompte de 50% en cas d’acceptation du devis, le reste juste avant l’expédition.

Lors de la livraison de l’esquisse (le rough – esquisse au crayon de papier), vous pouvez demander des modifications, de petits changements mais je ne recommence pas le dessin puisque nous aurons élaboré ensemble au préalable la vision globale.

Je reste une artiste libre, avec mon interprétation et ma façon personnelles de dessiner. Je ne copie pas d’autres artistes et je ne travaille pas au rabais.

Les prix sont TTC.

Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment.

Les portraits étant uniques, personnalisés et réalisés sur mesure, le droit de rétractation ne s’applique pas selon l’article L 121-20-2 du Code de la Consommation qui exclut le droit de rétractation pour les fournitures de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (alinéa 3).

En cas d’annulation en cours de réalisation de l’illustration, l’acompte ne sera pas remboursé, en dédommagement du temps passé et du travail déjà accompli à ce stade.

Les droits d’auteur

  1. Chaque illustration est mon œuvre d’art, ma création.
  2. Je reste propriétaire des droits d’auteur et je garde le droit de publier les dessins sur mon site internet, mon book/portfolio, les réseaux sociaux, les expositions, la presse…
  3. Je ne publie aucun patronyme et ne diffuse pas les informations qui me sont communiquées pour réaliser une illustration.
  4. Les dessins ainsi vendus sont réservés uniquement à un usage strictement personnel.
  5. Ils ne peuvent être cédés, ni revendus ; il est interdit d’en faire commerce ou de les reproduire sur n’importe quel support à titre commercial.
  6. Il est strictement interdit d’effacer ma signature et de modifier l’illustration.
  7. La copie/reproduction et le plagiat sont punis par la loi.

 

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